Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.theatrelepoulailler.com/(ci-après le « Site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identité de la société

Le Site est administré par l'association A l'art bordage – Le Poulailler – Association déclarée loi 1901.

Adresse éditeur : Le Serre des Bayles, 38930 Le Monestier-du-Percy

Responsable publication : M. Gilles BOUVIER

Mail responsable publication : alartbordage@gmail.com

Téléphone : 06 32 49 52 88

Le Site est créé par :

Guillaume RAVERDY ( www.obyom.fr ) dont l'activité est de créé des sites Internet, de la vidéo et du graphisme.

Le Site est hébergé par :

Wix (Wix.com Inc.)

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034..

Les photographies sont la propriété de :

Lilian SABATIER - https://planetephoto.pagesperso-orange.fr/

Mais aussi les membres de l'association A l'art Bordage.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives à partir du Site a été déclaré sous le numéro : En cours d’attribution, auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Les utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu'annoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à l'association A l'art bordage par courriel à : alartbordage@gmail.com ou par courrier adressé à : A l'art bordage – Le Serre des Bayles, 38930 Le Monestier-du-Percy – France, en précisant « demande sur la gestion des données personnelles ».

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés.

Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Contenu du Site – Responsabilité de L'association A l'art bordage

L'association A l'art bordage s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment sans préavis, ni indemnités, le contenu ou la présentation de ce Site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

L'association A l'art bordage décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

À ce titre la responsabilité de la l'association A l'art bordage ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, liés à l’accès au Site et à son utilisation, dans toute la mesure autorisée par la législation en vigueur.

De même, l'association A l'art bordage ne peut être tenue responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce Site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.

Toute personne désireuse de se procurer un des produits et/ou services présentés sur le Site devra contacter l'association A l'art bordage afin de s’informer de la disponibilité du produit et/ou service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

Liens Externes

Le Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. A ce titre, l'association A l'art bordage ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via ce Site, ainsi la responsabilité de l'association A l'art bordage ne saurait en aucun cas être retenue concernant le fonctionnement et l’accès à ces sites.

Contact

Vous pouvez nous contacter à l’adresse alartbordage@gmail.com pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d’accès.

Propriété Intellectuelle et Droit d’auteur – Copyright

L’ensemble du Site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, la législation sur la protection juridique des bases de données et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, etc.) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce Site, sont la propriété exclusive de l'association A l'art bordage.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du Site, par quelque procédé ou support que ce soit, excepté à des fins exclusives d’information pour un usage personnel, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et du Site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu du Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Cookies

Ce site utilise « Google Analytics », un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (ci-après « Google »). « Google Analytics » utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur l’ordinateur de l’utilisateur, pour aider le Site à analyser l’utilisation qui en est faite par ce dernier. Les données générées par les cookies concernant l’utilisation du Site par l’utilisateur (y compris son adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d’évaluer l’utilisation du Site par l’utilisateur, de compiler des rapports sur l’activité du Site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du Site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce Site.

Google ne recoupe pas l’adresse IP de l’utilisateur avec toute autre donnée détenue par Google. L’utilisateur peut désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce Site. En utilisant ce Site, l’utilisateur consent expressément au traitement de ses données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

CONTACT

Théâtre LE POULAILLER

Le Serre des Bayles, 38930 Le Monestier-du-Percy - Téléphone : 06 32 49 52 88

© 2019 Théâtre Le Poulailler - Site créé par Obyom.fr

  • Facebook - Le Poulailler